Assurance animaux : existe-t-il des exclusions de prise en charge ?

Publié par le 1 juillet 2015

A l'image de toutes les formules d'assurance, y compris auto, moto ou habitation, une mutuelle santé pour chien ou chat vous couvre dans la limite des garanties fixées au contrat. Cela veut dire qu'elle comprend des exclusions. Nous les avons listées.

Assurance animaux : existe-t-il des exclusions de prise en charge ?

Avant de dresser une liste des exclusions possibles figurant dans les contrats des assurances santé pour animaux, il convient de préciser qu'il s'agit des cas que nous avons recensés.

Cette liste n'est pas exhaustive et n'a pas de valeur générale parce que les assureurs sont libres de déterminer leur propre liste d'exclusions, c'est à dire qu'ils peuvent en présenter plus ou moins que dans notre liste.

Ne sont généralement pas pris en charge par les assurances pour chien et chats :

  • les frais liés à des maladies ou accidents déjà connus ou survenus au moment de la souscription. Si votre chien est déjà malade, ses soins ne pourront être remboursés.
  • Les frais liés à des maladies ou accidents qui surviendraient pendant la période de carence. De quels jours à quelques mois suivant les actes, chaque assurance détermine un délai après la souscription pendant lequel vous devrez assumer seul les factures vétérinaires.
  • Les frais liés à des malformations ou maladies congénitales déjà présentes ou non avant la souscription

  • Les soins liés à l'implantation d'une prothèse
  • les animaux dont l'âge n'est pas conforme aux limites du contrat. Les animaux trop jeunes (généralement moins de 3 mois) ou trop âgés (généralement plus de 7 ans) ne voient refuser la souscription.
  • Les soins de chirurgie esthétique, même suite à un accident
  • Les frais liés à des maladies ou accidents suite à des mauvais traitements ou négligences
  • Tous les frais engagés après dépassement du plafond annuel
  • Tous les frais pour un animal autre que celui présent au contrat
  • Tous les frais engagés alors que l'assuré fait l'objet d'une suspension de garantie pour défaut de paiement ou une autre raison
  • Tous les frais ne figurant pas, soit dans la liste des prises en charge, soit dans la liste des exclusions

Notons pour finir qu'en aucun cas un assureur peut créer de nouvelles exclusions au contrat. Pour cela, il devra vous informer au préalable et vous faire signer un avenant au contrat que vous êtes en droit de refuser.

Pour en savoir plus sur les conditions pour souscrire une assurance santé animale : voir l'article