Frais dentaires - On vous explique tout sur vos remboursements

Publié par le 13 novembre 2014

Consulter son dentiste au moins une fois par an est conseillé. Mais chacun s'interroge alors sur ce que va lui rembourser son régime social et ce que va prendre en charge sa complémentaire santé. Avec ce guide des remboursements dentaires, Hyperassur vous explique tout sur comment être bien remboursé et combien vous coûtent réellement vos dents.

Frais dentaires - On vous explique tout sur vos remboursements

Si pour les consultations et soins courants, la prise en charge de la Sécurité sociale est satisfaisante, en matière de prothèses dentaires, il en est tout autrement et une bonne mutuelle s'impose. Que va vous rembourser la Sécurité Sociale ?

Soins conservateurs ou chirurgicaux

Pour les soins conservateurs (obturation d'une carie, détartrage, etc.), ou chirurgicaux (extraction), la Sécurité Sociale raisonne en pourcentage de sa Base de Remboursement (BR) et non en fonction des honoraires payés.

Actuellement, elle prend en charge à raison de 70% de la base de remboursement selon le tableau suivant : ces tarifs concernent les soins réalisés sur les dents de lait et sur les dents permanentes, à l'exception des soins réalisés sur les dents permanentes des enfants de moins de 13 ans.

Soin dentaire / Tarif conventionnel / Taux de remboursement / Montant remboursé (1)

  • Détartrage / 28,92 € / 70 % / 20,24 €
  • Traitement d'une carie une face / 16,87 € / 70 % / 11,80 €
  • Traitement d'une carie deux faces / 28,92 € / 70 % / 20,24 €
  • Traitement d'une carie trois faces et plus / 40,97 € / 70 % / 28,67 €
  • Dévitalisation d'une incisive ou d'une canine / 33,74 € / 70 % / 23,61 €
  • Dévitalisation d'une prémolaire / 48,20 € / 70 % / 33,74 €
  • Dévitalisation d'une molaire / 81,94 € / 70 % / 57,35 €
  • Extraction d'une dent de lait / 16,72 € / 70 % / 11,70 €
  • Extraction d'une dent permanente / 33,44 € / 70 % / 23,40 €

Consultation d'un chirurgien-dentiste ou d'un médecin stomatologiste conventionné

Pour les consultations chez un chirurgien-dentiste ou un médecin stomatologiste conventionné, la prise en charge de l'Assurance Maladie est de 70 % sur la base de tarifs conventionnels. Des dépassements d'honoraires sont possibles dans certains cas.

Praticien consulté / Tarif Base du remboursement / Taux de remboursement / Montant remboursé

  • Chirurgien-dentiste / 23,00 € / 70 % / 16,10 €
  • Chirurgien-dentiste spécialisé en traitement ODF / 23,00 € / 70 % / 16,10 €
  • Médecin stomatologiste exerçant en secteur 1 / 28,00 € / 70 % / 18,60 € (1)
  • Médecin stomatologiste exerçant en secteur 2 honoraires libres / 23,00 € / 70 % / 15,10 € (1)

Dans les 2 cas, soins ou consultation, le ticket modérateur de 30% restera à la charge du patient sans mutuelle.

Les prothèses dentaires

Elles sont également prises en charge par l'Assurance Maladie et remboursées à 70 % sur la base du tarif conventionnel ou de responsabilité correspondant suivant :

Type de prothèse dentaire / Tarif Base du remboursement / Taux de remboursement / Montant remboursé (1)

  • Couronne (2) honoraires libres / 107,50 € / 70 % / 75,25 €
  • Inlay-core honoraires libres / 122,55 € / 70 % / 85,78 €
  • Inlay-core à clavette honoraires libres / 144,05 € / 70 % / 100,83 €
  • Appareil dentaire [1 à 3 dents] honoraires libres / 64,50 € / 70 % / 45,15 €
  • Appareil dentaire complet [14 dents] honoraires libres / 182,50 € / 70 % / 127,75 €
  • Bridge de trois éléments honoraires libres / 279,50 € / 70% / 195,65 €

Mais celui-ci est de très loin inférieur aux prix facturés par les praticiens car, contrairement aux consultations et aux soins dentaires, le tarif des prothèses dentaires est libre.

Exemple :

Si la base de remboursement pour une couronne céramo-métallique est de 107,50 €, remboursé à 70% par la Sécurité Sociale, soit 75,25 €, le coût moyen de cette prothèse en France est de 540 €. Ceci laisse donc une différence de 464,75 € à la charge du patient !

À noter cependant que le chirurgien-dentiste ou le médecin stomatologiste est tenu de fixer ses honorairesavec tact et mesure » et de vous établir un devis détaillé écrit.

Rappelons que les actes dits « hors nomenclature » ne sont pas pris en charge par l'Assurance maladie. C'est notamment le cas des « implants », de l'orthodontie adulte et de la parodontie pour lesquels vous ne toucherez rien.

Une mutuelle dentaire pour bien soigner ses dents après 55 ans

Au-delà des soins basiques et conservateurs, les problèmes de dents plus graves sont moins bien remboursés par l'Assurance Maladie. Sachant que les problèmes de dents ont tendance à augmenter après 55 ans, cela peut poser problème. Quelques exemples :

  • Bien que les prothèses dentaires soient remboursées à 70% par l'Assurance maladie sur la base du tarif de convention (TC), cela est très souvent insuffisant. La pose d'un dentier, d'une prothèse amovible ou d'une couronne peut donc s'avérer compliquée d'un point de vue financier. Comme vous pouvez le constater, le tarif des prothèses dentaires est libre et bien souvent le dentiste que vous avez choisi pratiquera des dépassements d'honoraires. Les prothèses dentaires sont en outre remboursées en partie et seulement si elles figurent sur la liste des produits et prestations (LPP) remboursables par la Sécurité sociale.
  • D'autre part, les implants dentaires, qui assurent un soutien stable aux dents prothétiques ou bridge, ne sont pas remboursés par la Sécurité sociale.
  • L'orthodontie est également remboursée uniquement pour les enfants de moins de 16 ans selon une base de remboursement.
  • Enfin, pour la parodontologie (traitement au laser, soin des gencives, soins esthétiques dentaires…), l'Assurance maladie rembourse uniquement quatre types d'actes : la ligature métallique, le détartrage complet sus et sous-gingival, l'attelle métallique et la prothèse attelle de contention. Si vos dents se déchaussent, cela peut donc parfois devenir un problème financier.

Pour une personne plus âgée, il y a donc un grand intérêt à souscrire une complémentaire dentaire qui correspond à vos besoins dentaires réels. En choisissant une mutuelle adaptée, il est possible que celle-ci couvre l'intégralité des frais dentaires d'une couronne, d'un bridge, voire d'un implant.

Comment choisir une mutuelle performante pour les soins dentaires ?

Différents modes de remboursement sont utilisés par les complémentaires santé en matière de soins dentaires. En effet, chaque mutuelle ou assureur santé, ou presque, a son mode d'indemnisation. Que vous soyez assuré par une mutuelle, une compagnie d'assurance, un organisme de prévoyance ou encore votre banque, la prise en charge de vos frais dentaires variera selon la formule souscrite. Selon la formule retenue, vous toucherez quelques dizaines d'euros ou une somme pouvant représenter la quasi-totalité de vos dépenses.

A noter : les formules vous garantissant une prise en charge totale de vos frais de prothèses dentaires sont de plus en plus rares sur le marché et de plus en plus chères…

1. Le remboursement en pourcentage :

Il faut bien avoir à l'esprit que toutes les formules prévoyant un pourcentage de remboursement se réfèrent à la Base de Remboursement (BR) de la Sécurité Sociale et non au coût facturé pour votre prothèse dentaire.

Exemple :

Mon contrat prévoit 300% de la B.R. (également appelé Tarif de Convention = T.C.) : cela signifie que ma mutuelle, quel que soit le coût réel de ma prothèse, limitera son remboursement à 3 fois la base de remboursement de la Sécurité sociale.

Soit pour notre couronne céramo-métallique au prix moyen de 540 €, le décompte sera le suivant : 100% de la B.R. = 107,50 => 107,50 € X 300% = 322,50 €

Couronne facturée à 540 € - 322,50 € (remb. Mutuelle) - 75,25 € (remb. S.S.) = Soit un reste à charge de 142,25 €.

2. Le remboursement en pourcentage du remboursement de la Sécurité sociale

Ce mode de remboursement est exprimé en pourcentage, non pas de la base de remboursement de la Sécurité sociale (B.R), mais sur un pourcentage du remboursement effectué par la Sécurité sociale (en principe 70% de la B.R.).

Exemple :

Dans notre dernier exemple, si le taux de 300% est exprimé en pourcentage du remboursement de la Sécurité sociale (et non en % de la B.R.), la complémentaire ne remboursera plus que 75,25 € X 300% = 225,75 €.

La part remboursée par la l'Assurance maladie étant de 75,25 €, le reste à charge sera donc : 540 € - 225,75 € (rembt mutuelle) - 75,25€ (rembt S.S.) =239 €.

Attention, certaines formules s'entendent « remboursement Sécurité sociale compris ». C'est-à-dire qu'en réalité, la mutuelle ne remboursera que 200% de la somme remboursée par la Sécurité sociale.

3. Le remboursement forfaitaire

Aujourd'hui, afin de faciliter la compréhension des contrats, de nombreux assureurs et mutuelles proposent en matière de« prothèse dentaire », un remboursement forfaitaire maximum par année d'assurance. Celui-ci est exprimé en euros et la somme fixée dépend des formules souscrites et donc de la cotisation payée. Cela peut aller d'un forfait limité parfois à cent ou deux cents euros à plus de 1 000 €.

Ce forfait est notamment présent dans les formules à garantie dentaire « renforcée ». Ces formules présentent en général l'avantage de permettre la prise en charge plus ou moins complète des prothèses non remboursées par la Sécurité sociale (notamment les implants).

4. Le remboursement en pourcentage du T.C. + un forfait annuel

Certaines formules présentent le cumul d