Santé: TC, BR, BRSS, de quoi on parle ?

Publié par le 23 octobre 2014

TC, BR, BRSS ? Nos contrats de mutuelle peuvent parfois être un peu obscurs. Difficile de connaître le montant exact des remboursements auxquels on a le droit lorsqu'on ne maitrise pas complètement le jargon de ses garanties. Pour y voir plus clair, on s'attaque à ces acronymes mystérieux qui fleurissent sur nos contrats d'assurance.

tc, br, brss

La base de remboursement ou BR

Pour commencer, BR et BRSS désignent la même chose, à savoir la base de remboursement de la Sécurité Sociale. Si la Secu garantit aux ayans-droits une prise en charge minimale des frais médicaux, le calcul des remboursements est cependant complexe. En effet, les montants des remboursements sont calculés sur plusieurs bases de tarif.

Ainsi, elle prendra en charge 70 % de la facture chez un médecin généraliste/dentiste/sage-femme, 60 % pour des prélèvements en laboratoire, 100 % des médicaments jugés irremplaçables, 60 % des frais d'optiques ou encore 65 % des frais d'hébergement pour une cure thermale.

Le tarif de convention ou TC

On parle ensuite de TC, Tarif de Convention. Certains professionnels sont conventionnés par l'assurance maladie. Cela signifie qu'ils ont signé un accord avec celle-ci. Le tarif de convention détermine le montant d'une consultation pour les professionnels de la santé.

Pour les professionnels de santé non conventionnés, on parle de Tarif d'autorité (TA). C'est le tarif forfaitaire qui sert de base de remboursement et qui est très inférieur au tarif de convention.

Par exemple, pour une consultation chez un généraliste de secteur 1 à 22 euros, le TC de la sécurité sociale est de 22 euros. Pour les médecins du secteur 1, le taux de remboursement de la sécu est de 70%. Vous serez alors remboursé 14,40 euros, 15,40 euros (= 70 % de 22 €) moins 1 euros de franchise médicale.

Si le médecin propose une consultation avec des tarifs supérieurs à 22 euros, le taux de convention reste le même, c'est-à-dire 22 euros et vous ne serez remboursé que 14,40 euros également.

Une fois que la sécurité sociale a joué son rôle, la mutuelle du patient prend le relais et remboursera une partie ou la totalité restante. C'est pourquoi il ne faut pas hésiter à comparer les mutuelles car les frais médicaux sont onéreux et une mutuelle performante en limitera les effets sur votre budget.