Cocoon

CAS9 - Formule 1

L’Assurance Maladie fixe une base de remboursement (BR), c’est-à-dire un tarif de référence, pour chaque acte médical qu’elle couvre. Elle prend ensuite en charge une partie de ce montant, par exemple 70% pour une consultation médicale.

La mutuelle santé complète les remboursements de la Sécu. Elle propose ainsi des remboursements à 100% BR (contrat de base) ou 200% BR, parfois jusqu’à 400% BR selon les formules. Cela signifie que votre mutuelle prend en charge jusqu’à 100%, 200% ou 400% du tarif de référence de la Sécurité sociale.

Par exemple, si les médecins sont couverts à 200% BR par la mutuelle, la prise en charge peut aller jusqu’à 2 fois le tarif de référence. Si c’est 300% BR, jusqu’à 3 fois. Et si c’est 100% BR, vous êtes remboursé à hauteur du ticket modérateur seulement et les dépassements d’honoraires sont à votre charge.

Les tarifs de référence ou bases de remboursement sont consultables sur le site Ameli.

La Sécurité sociale définit une base de remboursement (BR ou BRSS) pour chaque acte médical. C’est à partir de ce tarif de référence qu’elle calcule le montant de la prise en charge. Dans le cas où vous consultez un médecin pratiquant des dépassements d’honoraires, le prix de la consultation sera plus élevé que ce tarif de base, mais le remboursement de la Sécu restera le même.

Par exemple, votre ophtalmo facture 37€ la consultation. La Sécurité sociale prend en charge 70% de votre consultation mais sur la base d’un tarif fixé à 30€ : vous êtes donc remboursé de 20€ et il reste le ticket modérateur (10€) ainsi que les dépassements d’honoraires (7€) à votre charge.

Une mutuelle optique peut prendre en charge les lunettes de vue, les lentilles de contact et la chirurgie réfractive.

Depuis la mise en place du 100% Santé, vous avez droit à un remboursement complet de vos lunettes par la Sécurité sociale et la complémentaire santé : vous devez alors sélectionner votre monture et vos verres parmi une gamme limitée. Si vous souhaitez choisir librement vos lunettes, vous n’aurez pas de remboursement de la Sécurité sociale mais la mutuelle pourra proposer un forfait exprimé en euros pour votre équipement.

Vous pouvez également faire un panachage, c’est-à-dire opter pour une monture libre (remboursée jusqu’à 100€ par la mutuelle) et des verres 100% Santé, sans reste à charge.