Carte vitale : comment ça marche ?

Feuille de soins

La carte vitale vous garantit un remboursement de vos soins de santé sous 5 jours. Cette carte à puce électronique contient effectivement tous les renseignements administratifs nécessaires pour une prise en charge de vos frais de santé. La traditionnelle feuille de soins papier sera donc remplacée par une feuille de soins électronique (FSE).


La carte vitale : c’est quoi ?

La carte vitale est personnelle et vous est envoyée par votre caisse d’assurance maladie. Avec elle, plus besoin d’envoyer vos feuilles de soins à la Sécurité sociale pour obtenir un remboursement de vos soins de santé. Lorsque vous vous rendez chez un professionnel de santé (médecin, pharmacien), présentez votre carte vitale et la prise en charge de vos frais de santé se fera automatiquement sous 5 jours.

Mais votre carte vitale répond également à d’autres fonctions :

  • Simplification de la procédure de remboursement
  • Réduction des délais de remboursement
  • Aide à l’échange d’informations entre les professionnels de santé
  • Optimisation de la sécurité des transmissions de données

 

  • En résumé, son objectif est simple : faciliter et accélérer la procédure de remboursement en simplifiant les échanges d’informations entre les professionnels de santé et votre caisse d’assurance maladie.

Que contient votre carte vitale ?

La puce électronique de votre carte vitale ne contient pas d’informations d’ordre médical, mais des éléments administratifs sur votre situation pour faciliter la prise en charge de vos soins de santé :

  • Votre identité (et celle des ayants-droits de moins de 16 ans)
  • Votre numéro d’immatriculation (numéro de Sécurité sociale à 13 chiffres)
  • Votre régime de protection sociale (régime général, des indépendants, agricole)
  • Votre caisse de rattachement
  • Vos droits (CMU-C, exonération du ticket modérateur)
  • Votre médecin traitant

Et pour les remboursements ?

Avant la création de la carte vitale, les soins couverts par la Sécurité sociale n’étaient remboursés qu’après envoie des feuilles de soins à la caisse d’assurance maladie. Or désormais, les professionnels de santé ne remettent plus de feuilles de soins papier en mains propres, sauf si l’assuré n’est pas capable de présenter sa carte vitale (oubli, perte ou vol). La prise en charge des frais de santé et la gestion des remboursements se font par télétransmission.

 

Bon à savoir

Pensez à mettre à jour votre carte vitale au moins une fois par an.
Toutes les caisses d’assurance maladie et les pharmacies disposent de bornes de mise à jour pour la carte vitale. Cela vous permettra d’actualiser vos droits d’assuré et donc d’être remboursé dans les meilleures conditions par la Sécurité sociale.

Quelles différences entre carte vitale et feuille de soins ?

 

Actes de soins

Remise par les professionnels de santé, la feuille de soins est une facture détaillant la prestation des soins pratiqués, ou achetés. Comme évoqué précédemment, la carte vitale va remplacer la feuille de soins papier par une feuille de soins électronique (FSE) qui sera directement transmise par les professionnels de santé à la caisse d’assurance maladie.

Présentez votre carte vitale à tous les professionnels de santé équipés du système de télétransmission de feuilles de soins. Vous pourrez être remboursé de vos frais de santé sans avoir de démarches à effectuer.

Métiers du médical : comment choisir son lecteur de carte vitale ?

Avant de se lancer dans l’achat d’un lecteur de carte vitale, chaque professionnel de santé doit déterminer ses besoins. Dans le cas où ils sont amenés à beaucoup se déplacer par exemple, notamment les infirmières et infirmiers libéraux, ils feront alors le choix d’un boîtier nomade. Celui-ci leur permettra effectivement de transmettre les feuilles de soins électroniques (FSE) directement à la caisse d’assurance maladie, sans les obliger à repasser à leur cabinet après chaque acte.

Une fois ces paramètres déterminés, le choix du lecteur de carte vitale reste tout de même encore large. Les principaux acteurs du marché proposent effectivement généralement des services « en plus » pour faciliter l’activité des professionnels exerçant en libéral.

  • « My Agathe E.motion » par exemple, accompagne son lecteur de carte vitale d’une application permettant d’avoir accès à ses rendez-vous pendant sa tournée. Le logiciel de télétransmission pour les infirmiers libéraux permet également l’envoi de SMS aux patients, ainsi que le partage des données en temps réel avec ses collègues de travail. La sécurisation des données et la facilité de navigation doivent également constituer des paramètres importants dans le choix des boîtiers de télétransmission.

 

En pratique, les lecteurs de carte vitale fixes sont « bi-fentes », permettant ainsi la lecture de la carte vitale du patient et de la carte CPS du professionnel de santé libéral, pour réaliser des FSE. Mais il existe aussi des lecteurs fixes multicartes pour utiliser le paiement par carte bancaire (CB).

Pour votre choix de lecteur de cartes vitales portables, plusieurs alternatives sont possibles :

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