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CAS10 - Kelios 2

L’Assurance Maladie fixe une base de remboursement (BR), c’est-à-dire un tarif de référence, pour chaque acte médical qu’elle couvre. Elle prend ensuite en charge une partie de ce montant, par exemple 70% pour une consultation médicale.

La mutuelle santé complète les remboursements de la Sécu. Elle propose ainsi des remboursements à 100% BR (contrat de base) ou 200% BR, parfois jusqu’à 400% BR selon les formules. Cela signifie que votre mutuelle prend en charge jusqu’à 100%, 200% ou 400% du tarif de référence de la Sécurité sociale.

Par exemple, si les médecins sont couverts à 200% BR par la mutuelle, la prise en charge peut aller jusqu’à 2 fois le tarif de référence. Si c’est 300% BR, jusqu’à 3 fois. Et si c’est 100% BR, vous êtes remboursé à hauteur du ticket modérateur seulement et les dépassements d’honoraires sont à votre charge.

Les tarifs de référence ou bases de remboursement sont consultables sur le site Ameli.

La Sécurité sociale ne rembourse pas les séances d’ostéopathie, de sophrologie ou d’acupuncture mais certaines mutuelles santé assurent la prise en charge des médecines douces.

Le contrat peut inclure un forfait bien-être ou un forfait médecines douces, avec un forfait annuel et/ou par séance exprimé en euros. Par exemple, 200€ par an dans la limite de 30€ par séance ou 3 séances par an. Les disciplines concernées sont généralement listées dans les conditions générales : veillez à ce que celle qui vous intéresse y figure bien.

Pour être remboursé de votre consultation, vous devez transmettre à l’assurance santé votre facture acquittée. Vous serez alors pris en charge à hauteur du forfait indiqué dans le contrat.

La Sécurité sociale rembourse une partie de vos frais de santé. Le ticket modérateur (TM) correspond à la part des dépenses de santé qui restent à votre charge après le remboursement de la Sécu et une complémentaire santé peut le prendre en charge.

Par exemple, une consultation chez le médecin coûte 25€ et l’Assurance Maladie couvre 70% du montant moins 1€ de participation obligatoire pour le patient, soit 16,50€. Le ticket modérateur correspond aux 30% restant à payer, c’est-à-dire 8,50€.