Délai d’attente

En assurance, le délai d’attente (aussi appelé délai de carence ou délai de stage) désigne la période qui s’écoule entre la date d’effet du contrat et le déclenchement réel de certaines garanties.

Durant ce laps de temps, l’assuré cotise normalement, mais il ne peut pas être indemnisé si le sinistre survient.

Cette clause est insérée par les compagnies d’assurance pour se prémunir contre les “effets d’aubaine”. Cela empêche un assuré de souscrire un contrat uniquement parce qu’il sait qu’un sinistre imminent va se produire.

Le délai d’attente varie selon les contrats et les risques :

• De quelques semaines à 9 mois pour les soins lourds en mutuelle santé.
• De 1 à 3 mois en assurance de prêt immobilier pour les garanties d’incapacité de travail.

Exemple : le délai d’attente en assurance de prêt

Vous souscrivez une assurance de prêt immobilier le 1er mai pour couvrir votre crédit. Votre contrat prévoit un délai d’attente de 90 jours pour la garantie incapacité temporaire de travail (ITT).

• Le 15 juin, vous êtes victime d’un accident et votre médecin vous prescrit un arrêt de travail prolongé.
• L’accident survient durant la période de carence (avant la fin des 90 jours). L’assureur refuse donc de prendre en charge le remboursement de vos mensualités de crédit. Vos arrêts de travail suivants ne seront couverts qu’à partir du 1er août, une fois le délai d’attente officiellement expiré.