La garantie ITT de l’assurance emprunteur

Qu’est-ce que la garantie ITT ?

La garantie ITT (Incapacité Temporaire Totale de travail) est une garantie d’assurance de prêt immobilier essentielle.

Elle protège l’assuré lorsqu’il se retrouve temporairement dans l’incapacité totale, physique ou mentale, d’exercer son métier à la suite d’un accident ou d’une maladie.

Après examen, si le médecin expert déclare une ITT, l’assurance peut compenser la perte de revenus de l’assuré et honorer les échéances du prêt, jusqu’à la reprise de son activité.

L’ITT en assurance emprunteur concerne les cas où l’arrêt de travail est temporaire. De fait, si cet état s’avère permanent, l’incapacité temporaire de travail est requalifiée en invalidité permanente totale (IPT) ou partielle (IPP), selon le taux d’invalidité.

Quel est le coût de la garantie ITT ?

Le coût de la garantie ITT est variable d’un contrat à un autre, dans la mesure où le prix proposé dépend de plusieurs critères :

• l’âge de l’assuré au moment de la souscription ;
• le délai de franchise (entre 30 et 180 jours) ;
• la quotité assurée (entre 100 et 200%, dans le cas d’un prêt à deux) ;
• le montant du crédit immobilier ou le capital restant dû à la date de signature.

Pour profiter des meilleurs tarifs et d’un niveau de garanties élevé, il est préférable de recourir à la délégation d’assurance. Souscrire son contrat d’assurance de prêt auprès d’un assureur externe permet de bénéficier d’un prix sur mesure : n’hésitez pas à comparer les devis sur notre simulateur d’assurance de prêt en ligne.

Délai de franchise de la garantie ITT

Une garantie ITT est toujours associée à une période de franchise pendant laquelle l’assuré ne bénéficiera pas encore d’une indemnisation. Ce délai varie de 30 à 180 jours avec, le plus souvent, une franchise de 90 jours par défaut.           

Le délai de franchise s’adapte toutefois aux contraintes de chaque profession. Les travailleurs non-salariés et les professions libérales, dont les arrêts de travail sont mal et tardivement couverts par l’Assurance Maladie, peuvent négocier une franchise de seulement 15, 30 ou 45 jours. 

Le contrat inclut aussi un délai de carence après la signature, pendant lequel aucune indemnisation ne sera possible (généralement 6 mois à 1 an).

Indemnisation et conditions : quelle prise en charge en cas d’ITT ?

Les conditions d’indemnisation

L’assuré doit être dans l’impossibilité totale (physique ou mentale) et continue d’exercer son métier.

Pour déclencher la garantie ITT, le médecin-conseil de l’assurance doit l’examiner et déclarer un taux d’incapacité de 100%.

De plus, l’incapacité totale de travail doit être temporaire : l’indemnisation cesse donc dès que l’assuré reprend son travail ou jusqu’à la requalification en invalidité permanente totale ou partielle.

Enfin, soyez attentif aux termes utilisés dans votre contrat pour définir l’ITT. Assurez-vous que la garantie se déclenche si vous ne pouvez plus exercer votre activité professionnelle régulière, c’est-à-dire votre métier avant que le sinistre survienne, et non n’importe quelle activité rémunérée.

L’indemnisation de l’assurance emprunteur en cas d’ITT

Si vous êtes éligible à la garantie ITT, une fois le délai de franchise révolu, l’assurance prend en charge vos mensualités de crédit en fonction de la quotité choisie.

Il existe deux modes d’indemnisation :

• la prise en charge indemnitaire : l’assurance rembourse les mensualités en prenant en compte la perte de revenus. Par exemple, elle déduit de l’indemnité les éventuelles prestations sociales que vous percevez durant l’arrêt de travail.
• la prise en charge forfaitaire : l’assurance rembourse les mensualités d’après le tableau d’amortissement et en fonction de la quotité choisie. Elle ne tient pas compte de la perte de revenus, la somme versée est fixe et définie avant la signature du contrat.

Enfin, l’assurance prévoit deux statuts pour estimer le salaire de référence et donc calculer la perte de revenus :

• le statut de salarié, qui correspond à une activité rémunérée
• celui de travailleur non-salarié (TNS), pour désigner les professions libérales, artisans, commerçants, etc.

Quelles sont les exclusions de la garantie ITT ?

L’indemnisation en cas d’arrêt maladie n’est pas systématique, notamment si l’arrêt est lié à :

• une affection psychologique (dépression, burn-out, fatigue chronique…) ;
• une tentative de suicide ;
• une maladie connue et non déclarée à l’assureur (assimilé à une fausse déclaration) ;
• la pratique d’un sport ou d’une activité à risques ;
• des troubles de la zone disco-vertébrale (hernies discales, lombalgies…).

Publié par Emilie - Mis à jour le 17 / 02 / 23