Lexique de l’assurance

A

Accès direct autorisé

Accident

Adhérent

Adhésion

AERAS (convention)

Affiliation

Assistance

Assurance Maladie Obligatoire (AMO)

Assuré

Attestation d'assurance

Attestation de droits

Avenant

Avis d'échéance

Ayant droit

B

Bancassureur

Base de remboursement (BR)

Bénéficiaire

Bonus/malus

Bourquin (loi)

Bureau central de tarification (BCT)

C

Carte vitale

Catastrophe naturelle

CCAM

Certificat d'adhésion

Certificat de radiation

Chatel (loi)

Code des assurances

Code de la mutualité

Coefficient de réduction-majoration (CRM)

Co-emprunteur

Complémentaire santé

Conditions générales

Conditions particulières

Constat amiable

Contrat

Contrat groupe

Contre-expertise

Cotisation

Courtier d'assurance

CPAM

D

Date anniversaire du contrat

Date d'effet du contrat

Décès (garantie)

Déclaration de sinistre

Défaut d'assurance

Délai d'attente

Délai de carence

Délai de franchise

Délai de rétractation

Délégation d'assurance

Demande d'entente préalable

Devoir de conseil

Dommage

Droit à l'oubli

E

Échéance

Etablissement conventionné

Exclusion

Expertise

F

Fausse déclaration

Feuille de soins

FGAO (Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages)

Fiche standardisée d'information

Force majeure

Forfait journalier hospitalier

Forfait patient urgence (FPU)

Frais de séjour

Frais réels

Franchise

Fraude à l'assurance

G

Garantie

H

Hamon (loi)

Honoraires médicaux

I

IARD (assurance)

Incapacité totale de travail (ITT)

Indemnisation

Invalidité permanente partielle (IPP)

Invalidité permanente totale (IPT)

J

K

L

Lagarde (loi)

Lemoine (loi)

Litige

M

Malus

Médiateur

Mutuelle

Madelin (loi)

N

Notice d'information

Nullité

O

OPTAM

ORIAS (organisme pour le registre des intermédiaires en assurance)

P

Parcours de soins coordonnés

Participation forfaitaire

PASS (plafond annuel de sécurité sociale)

Perte totale et irréversible d'autonomie (PTIA)

Plafond de garantie

Police d'assurance

Préavis

Préjudice

Prime d'assurance

Q

Questionnaire médical

Quotité

R

Recours

Régime obligatoire (RO)

Relevé d'informations

Résiliation

Responsabilité civile (RC)

Responsable et solidaire (contrat)

Risque

S

Sapin (loi)

Secteur 1 ou 2

Sécurité sociale

Sinistre

Souscripteur

Surcomplémentaire

Surprime

Suspension de contrat

T

Tacite reconduction

Tarif d'autorité (TA)

Tarif de convention (TC)

Téléconsultation

Télétransmission

Ticket modérateur

Tiers

Tiers payant

Tiers étendu

Tous risques

U

V

Valeur à neuf

Valeur de remplacement à dire d'expert (VRADE)

W

X

Y

Z