Lexique de l’assurance
A
Assurance Maladie Obligatoire (AMO)
B
Bureau central de tarification (BCT)
C
Coefficient de réduction-majoration (CRM)
Complémentaire santé
Conditions générales
Conditions particulières
Constat amiable
Contrat
Contrat groupe
Contre-expertise
Cotisation
Courtier d’assurance
CPAM
D
Date anniversaire du contrat
Date d’effet du contrat
Décès (garantie)
Déclaration de sinistre
Défaut d’assurance
Délai d’attente
Délai de franchise
Délai de rétractation
Délégation d’assurance
Demande d’entente préalable
Devoir de conseil
Dommage
Droit à l’oubli
E
Échéance
Etablissement conventionné
Exclusion
Expertise
F
Fausse déclaration
Feuille de soins
FGAO (Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages)
Fiche standardisée d’information
Force majeure
Forfait journalier hospitalier
Forfait patient urgence (FPU)
Frais de séjour
Frais réels
Franchise
Fraude à l’assurance
G
Garantie
H
Hamon (loi)
Honoraires médicaux
I
IARD (assurance)
Incapacité totale de travail (ITT)
Indemnisation
Invalidité permanente partielle (IPP)
Invalidité permanente totale (IPT)
J
K
L
Lagarde (loi)
Lemoine (loi)
Litige
M
Malus
Médiateur
Madelin (loi)
N
Notice d’information
Nullité
O
OPTAM
ORIAS (organisme pour le registre des intermédiaires en assurance)
P
Parcours de soins coordonnés
Participation forfaitaire
PASS (plafond annuel de sécurité sociale)
Perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA)
Plafond de garantie
Police d’assurance
Préavis
Préjudice
Prime d’assurance
Q
Questionnaire médical
Quotité
R
Recours
Régime obligatoire (RO)
Relevé d’informations
Résiliation
Responsabilité civile (RC)
Responsable et solidaire (contrat)
Risque
S
Sapin (loi)
Secteur 1 ou 2
Sécurité sociale
Sinistre
Souscripteur
Surcomplémentaire
Surprime
Suspension de contrat
T
Tacite reconduction
Tarif d’autorité (TA)
Tarif de convention (TC)
Téléconsultation
Télétransmission
Ticket modérateur
Tiers
Tiers payant
Tiers étendu
Tous risques
U
V
Valeur à neuf
Valeur de remplacement à dire d’expert (VRADE)
W
X
Y
Z