Incapacité Totale de Travail (ITT)
Dans le cadre d'une assurance emprunteur, l'Incapacité Totale de Travail (ITT) est une garantie qui s'active lorsque l'assuré se trouve, à la suite d'une maladie ou d'un accident, dans l'impossibilité médicale temporaire et complète d'exercer son activité professionnelle.
Pour que l'ITT soit reconnue par l'assureur, l'arrêt de travail doit être médicalement prescrit et justifié. Cette situation doit être temporaire : si l'état de santé de l'assuré se stabilise sans possibilité d'amélioration, le dossier bascule alors vers le statut d'invalidité (permanente).
Lorsque la garantie ITT est déclenchée, l'assureur prend en charge tout ou partie des mensualités du crédit immobilier à la place de l'emprunteur, selon la quotité choisie. Cette prise en charge intervient généralement après l'expiration d'un délai d'attente appelé délai de franchise (souvent fixé à 90 jours).
Exemple de prise en charge en ITT
- Exemple : Louis a souscrit un prêt immobilier avec une mensualité de 1 200 €. Son assurance emprunteur affiche une quotité de 100 % sur sa tête pour la garantie ITT, assortie d'une franchise de 90 jours. À la suite d'un grave accident de ski, Louis subit plusieurs fractures et se voit prescrire un arrêt de travail complet d'une durée de 6 mois (soit 180 jours).
- L'application de la garantie : Durant les 90 premiers jours de son arrêt (franchise), l'assurance n'intervient pas. Louis doit régler ses mensualités lui-même. À partir du 91ème jour, la garantie ITT se déclenche. L'assureur prend le relais pour les 90 jours restants de l'arrêt de travail.
- Le remboursement : L'assureur verse directement à la banque (ou indemnise Louis selon le mode de versement du contrat) la valeur des mensualités pour la période couverte, soit l'équivalent de 3 mois de crédit (3 600 €). Dès que Louis reprend son activité professionnelle, l'indemnisation s'arrête.