Quelle prise en charge pour l’hospitalisation à domicile (HAD) ?

En quoi consiste une hospitalisation à domicile ?

L’hospitalisation à domicile (HAD) est une prise en charge médicale ou paramédicale d’un patient sans hébergement dans un établissement hospitalier.

Les soins sont effectués au domicile propre du patient ou bien à domicile au sens élargi, c’est-à-dire dans un établissement médico-social ou social (EHPAD, foyers spécialisés…).

Ce type d’hospitalisation convient à une grande variété de soins et n’est, contrairement à la croyance, pas seulement réservé aux personnes en fin de vie : soins palliatifs, soins post-chirurgie, grossesse à risque, soins de réadaptation…

En effet, les prestations réalisées sont les mêmes qu’à l’hôpital et peuvent être réalisées par des infirmiers libéraux ou selon un parcours de soins délivré par un établissement spécialisé dans l’hospitalisation à domicile.

Depuis 2009, les structures HAD sont considérées comme des centres de santé à part entière, avec les mêmes obligations d’un établissement traditionnel en matière de sécurité et de qualité des soins.

Ils peuvent être rattachés à un établissement hospitalier public ou privé ou bien exercer en toute autonomie.

Ces établissements sont présents presque partout sur le territoire – à quelques exceptions près – et chaque commune relève en général d’une seule et unique structure autorisée.

Qui a droit à l’hospitalisation à domicile ?

Toutes les personnes dont la situation clinique le justifie peuvent bénéficier de ce dispositif, sans conditions d’âge, de sexe ou de genre.

Pour pouvoir bénéficier d’une HAD, trois conditions doivent être réunies :

1. Les soins à effectuer peuvent être prodigués directement au domicile du patient ou en centre d’hébergement.
2. Le patient et/ou sa famille sont d’accord pour mettre en place l’hospitalisation à domicile.
3. Les conditions du domicile permettent la mise en place du dispositif.

Mais pour pouvoir bénéficier d’une HAD, il s’agit également de résider dans une zone géographique couverte par une structure spécialisée.

Comment mettre en place une hospitalisation à domicile ?

Tout d’abord, seul un médecin hospitalier ou un médecin traitant peut orienter un patient vers un parcours de soins à domicile.

En effet, l’accord du professionnel de santé référent est indispensable car c’est lui qui prend la responsabilité médicale des soins, conjointement aux médecins spécialistes durant l’HAD.

Pour pouvoir mettre en place une hospitalisation à domicile, l’équipe soignante de l’établissement d’HAD effectue d’abord une évaluation préalable au domicile du patient.

Cette évaluation permet aux soignants d’étudier la faisabilité de la prise en charge et de fixer les conditions matérielles ainsi que les compétences requises pour garantir le bon déroulement du projet de soins.

Si la faisabilité de l’HAD est validée, le matériel et les fournitures nécessaires sont livrés au domicile du patient par l’établissement d’HAD ou par un prestataire extérieur.

Le réaménagement provisoire des lieux, si nécessaire (par exemple, l’installation d’un lit médicalisé) est également assuré par la structure spécialisée.

Quelle est la prise en charge de l’Assurance Maladie pour une HAD ?

Aujourd’hui, le coût d’une HAD dépend principalement des soins prodigués, de l’état de dépendance du patient et de la durée de la prise en charge. En moyenne, le coût d’une journée d’HAD varie de 150€ à 200€ par jour.

Heureusement, l’hospitalisation à domicile est prise en charge par l’Assurance Maladie avec les mêmes conditions qu’une hospitalisation classique – le forfait hospitalier en moins.

De fait, l’Assurance Maladie couvre 80% de l’hospitalisation à domicile et 100% lorsque le patient est atteint d’une maladie de longue durée (ALD).

Bien entendu, le patient bénéficie de la dispense d’avance de frais pour les honoraires des professionnels médicaux et paramédicaux, les médicaments, les examens, les frais de transport, le matériel médical ainsi que l’aménagement de son domicile.

Combien rembourse la mutuelle en cas d’HAD ?

La prise en charge par la complémentaire santé en cas d’hospitalisation à domicile est la même que pour une hospitalisation en hôpital public ou privé.

De fait, le remboursement perçu dépend de la formule souscrite, c’est-à-dire du niveau de garantie et des potentiels renforts choisis. Si vous avez souscrit une formule de base, sachez que les 20% restant de votre ticket modérateur seront entièrement pris en charge par votre assurance.

Dans le cas où votre état de santé nécessite une HAD, nous vous conseillons d’opter pour un contrat de mutuelle haut-de-gamme. Ce type d’assurance comprend, en plus des garanties de base, des garanties additionnelles telles que :

• L’accompagnement au retour à domicile après une hospitalisation ;
• Une prise en charge du soutien scolaire pour les enfants ;
• Une prise en charge des transports ;
• Une aide à domicile.