La prise en charge des soins infirmiers à domicile

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Des soins infirmiers à domicile peuvent vous être prescrits après une hospitalisation. L’infirmier peut s’occuper de votre toilette, réaliser des pansements, effectuer des prélèvements ou encore assurer un suivi de maternité. Quelle est la prise en charge des soins infirmiers par la Sécurité sociale et la mutuelle ?

Quels sont les soins infirmiers ?

Après une intervention chirurgicale ou un séjour à l’hôpital, vous pouvez avoir besoin des services d’un infirmier ou d’une infirmière à domicile. Ce professionnel de santé peut pratiquer trois types de soins :

  • Les SAD ou soins à domicile : pansements, vaccins, suivi de maternité, prise de sang, toilette…
  • Les soins infirmiers réalisés dans le cadre d’une hospitalisation à domicile : une HAD peut être envisagée pour un senior, un enfant ou toute personne dont les conditions au domicile permettent sa mise en place, évitant ainsi une hospitalisation en établissement.
  • Les SSIAD ou services de soins infirmiers à domicile : pour les patients âgés de 60 ans et plus, les personnes en état de dépendance, atteintes de handicap ou faisant face à une affection de longue durée.

Quel est le tarif d’une infirmière à domicile ?

Les soins sont délivrés à 95% par des infirmiers libéraux conventionnés, rémunérés à l’acte. Pour calculer les honoraires d’un infirmier, plusieurs critères doivent être pris en compte, à commencer par le type de soins prodigués :

  • les Actes Infirmiers de Soins ou AIS, qui concernent essentiellement la toilette ou l’habillage, sont cotés à 2,65€ ;
  • les Actes Médicaux Infirmiers ou AMI, qui désignent les actes techniques tels que les prélèvements, le changement de pansements, l’ablation de fils ou les perfusions, sont quant à eux cotés à 3,15€.
  • les soins délivrés dans le cadre d’une dépendance légère à lourde : forfait établi entre 13€ et 28,70€

Si plusieurs actes sont réalisés lors d’une même visite, l’acte le plus important aura un coefficient de 100%, le second acte de 50% et les suivants ne seront pas comptabilisés.

L’infirmier à domicile peut également pratiquer des majorations :

  • indemnisations kilométriques
  • déplacement la nuit (après 20h), le dimanche ou lors d’un jour férié
  • intervention sans prescription médicale
  • pour un acte unique
  • pour un enfant de moins de 7 ans

Exemples de prix moyen selon le soin infirmier :

  • Pansement simple : 4€
  • Prise de sang : 3€
  • Vaccin contre la grippe : 4€

Quelle prise en charge des soins infirmiers par la Sécurité sociale ?

Pour obtenir un remboursement des soins infirmiers à domicile par l’ Assurance Maladie, vous devez avoir une prescription médicale. La prise en charge de la Sécu dépend toutefois du type de soins et de votre situation :

  • Les soins à domicile (SAD) sont couverts à hauteur de 60%
  • L’hospitalisation à domicile est remboursée à 80%
  • Les femmes enceintes (et jusqu’à 12 jours après l’accouchement), les personnes souffrant d’une pathologie chronique (ALD) ou encore les patients concernés par les SSIAD peuvent bénéficier d’une prise en charge à 100% des soins infirmiers

La Sécurité sociale peut également rembourser les frais de déplacement de l’infirmier si le médecin prescripteur a indiqué sur l’ordonnance et de façon explicite la nécessité de soins à domicile. Dans le cas où le professionnel de santé se déplace pour plusieurs patients à un même domicile, les frais ne seront facturés qu’une seule fois.

Enfin, notez que les soins à domicile sont soumis à une franchise médicale de 0,50€ à 2€ par acte.

Quel remboursement des soins infirmiers à domicile par la mutuelle santé ?

Une complémentaire santé peut compléter de façon importante la prise en charge des soins infirmiers : une aide indispensable notamment si vous avez besoin des soins d’un infirmier plusieurs fois par jour.

Pour trouver la meilleure assurance santé et être sûr d’avoir un bon remboursement avant de faire appel à un infirmier, n’hésitez pas à comparer les contrats de santé : étudiez les garanties et tarifs grâce à notre comparateur de mutuelles et trouvez l’offre la plus intéressante pour vous.

Vous vous demandez si votre mutuelle actuelle prend en charge les soins infirmiers ? Consultez votre tableau de garanties : regardez la ligne “auxiliaire médical” dans la section liée aux soins courants.

Comment se faire rembourser les soins d’un infirmier à domicile ?

Présentez votre carte vitale à l’infirmier ou infirmière ainsi que votre carte de mutuelle santé. Si vous n’avez pas votre carte vitale, le professionnel remplira une feuille de soins qu’il conviendra d’adresser à votre CPAM.

Mise à jour le
Emilie Rapoport est l'auteur de cette page

Rédactrice depuis plusieurs années, Emilie a développé une expertise en assurance, notamment auto et santé.