Assurance auto : comment les assureurs calculent le bonus malus ?

La clause de réduction-majoration pour déterminer votre prime d’assurance

0.90, 0.65, 50%… Sous forme de coefficient ou de pourcentage, ces chiffres sont parfois source de stress. Le vrai nom du bonus-malus de l’assurance est « clause de réduction-majoration ». En effet, il y a :

• Réduction du tarif de la cotisation si l’assureur n’a pas eu d’accident responsable à indemniser : « bonus »
• Majoration du tarif de l’assurance si l’assuré s’est rendu responsable ou co-responsable d’un ou plusieurs accidents : « malus ».

Un coefficient en fonction de votre bonne conduite

Les coefficients du bonus-malus sont compris entre 0,50 et 3,50. A la souscription de votre contrat d’assurance auto ou moto en tant que jeune conducteur, le coefficient de bonus-malus est fixé à 1. Il s’agit donc d’un tarif plein.

Ensuite, il évolue en fonction de la conduite de l’assuré avec pour référence la période de 12 mois consécutifs précédant de 2 mois l’échéance annuelle du contrat (pour une échéance au 01/04/2015 l’assureur tient compte des sinistres survenus entre le 01/02/2014 et le 31/01/2015).

Le tableau ci-dessous montre l’évolution du coefficient et de la cotisation annuelle allant jusqu’à l’obtention d’un bonus de 50%. La prime de référence a été fixée à 1 000 €.

Année	Coefficient	Calcul du coefficient	Prime à 1 000 €
Souscripton	1		1 000 €
2ème année	0,95	1*0,95 = 0,95	950 €
3ème année	0,90	0,95*0,95 = 0,9025 arrondi à 0,90	900 €
4ème année	0,85	0,90*0,95 = 0,855 arrondi à 0,85	850 €
5ème année	0,80	0,85*0,95 = 0,8075 arrondi à 0,80	800 €
6ème année	0,76	0,80*0,95 = 0,76	760 €
7ème année	0,72	0,76*0,95 = 0,722 arrondi à 0,72	720 €
8ème année	0,68	0,72*0,95 = 0,684 arrondi à 0,68	680 €
9ème année	0,65	0,68*0,95 = 0,646 arrondi à 0,65	650 €
10ème année	0,62	0,65*0,95 = 0,6175 arrondi à 0,62	620 €
11ème année	0,59	0,62*0,95 = 0,589 arrondi à 0,59	590 €
12ème année	0,56	0,59*0,95 = 0,5605 arrondi à 0,56	560 €
13ème année	0,53	0,56*0,95 = 0,532 arrondi à 0,53	530 €
14ème année	0,50	0,53*0,95 = 0,5035 arrondi à 0,50	500 €

Le bonus fait baisser le prix des cotisations…

… Tant que l’assuré n’a pas d’accident responsable, son coefficient de bonus augmente de 5 % par an. Pour le calculer, l’assureur multiplie le coefficient de l’année précédente par 0,95.

Exemple :

Calcul du coefficient sur 3 ans, à partir de la signature d’un contrat, quel que soit le nombre de garanties souscrites. On part du coefficient de 1 et l’assuré n’est déclaré responsable d’aucun accident pendant 3 ans :

• 1ère année : 1
• 2ème année : 1 – 5 % = 0,95 ;
• 3ème année : 0,95 x 0,95 = 0,90, et ainsi de suite.

Au bout de 13 ans sans accident responsable, l’assuré bénéficie du bonus maximum fixé à 0,50. Cela signifie que le montant de sa cotisation d’assurance est réduit de 50 %. Autrement dit, votre prime d’assurance sera moitié prix.

Le malus fait augmenter le prix des cotisations…

… Pour chaque accident dont l’assuré est :

• totalement responsable : son coefficient précédent est multiplié par 1,25.
• partiellement responsable : son coefficient précédent est multiplié par 1,125.

Si l’assuré connaît plusieurs accidents responsables ou co-responsables la même année, son coefficient précédent est multiplié par 1,25 ou 1,125 autant de fois qu’il y a eu d’accidents. Avec un maximum de 3,50. Mais sachez qu’après 2 ans sans accident, le coefficient de malus disparaît.

L’application du bonus-malus sur le tarif de l’assurance :

Si au bout d’une année le coefficient est :

• toujours égal à 1 : le tarif de l’assurance ne change pas ;
• inférieur à 1 : le tarif précédent est multiplié par le coefficient, le prix baisse ;
• supérieur à 1 : le tarif de l’assurance augmente.

Exemple : la cotisation annuelle « normale » du contrat d’assurance de référence s’élève à 450 €.

• L’assuré déclare un accident responsable : le tarif passe de 450 € (x1,25) à 562,50 € ;
• Il a un second accident partiellement responsable : sa prime passe de 562,50 € (x 1,125) à 632,81 €
• Pendant 2 ans il n’a aucun sinistre : sa cotisation repasse à 450 €.
• L’année suivante il n’a de nouveau aucun sinistre : le tarif passe de 450 € (x 0,95) à 427,50 €.

A retenir :

Si le bonus maximum reste inchangé pendant au moins 3 ans, l’assuré le conserve sans modification après le premier accident responsable.

Les sinistres non pris en compte :

Les sinistres pris en compte sont ceux qui comportent une part de responsabilité de l’assuré. En revanche, certains sinistres sont exclus du calcul du bonus-malus :

• les accidents de stationnement sans tiers identifié,
• les vols,
• les incendies,
• et les bris de glace.

Sachez que le coefficient du bonus-malus est transféré automatiquement en cas de nouveau véhicule, sous réserve qu’il n’y ait pas de nouveaux conducteurs habituels.

L’assureur délivre à chaque échéance annuelle, ou sur votre demande, un relevé d’informations indiquant les sinistres responsables survenus au cours des 5 dernières années.