Tout comprendre à la garantie IPT en assurance emprunteur

Un accident grave ou une maladie peut vous rendre inapte à exercer une activité professionnelle, vous privant ainsi des revenus nécessaires pour rembourser votre crédit immobilier. La garantie IPT assurance emprunteur couvre ce risque d'invalidité.

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La garantie IPT assurance emprunteur protège l’assuré en cas d’invalidité supérieure à 66%. Qu’est-ce que l’IPT ? Quelle différence avec l’IPP ou la PTIA ? Quelle prise en charge ? L’essentiel pour tout comprendre.

Qu’est-ce que la garantie IPT en assurance emprunteur ?

Avant d’accorder un crédit, la banque impose à l’emprunteur la souscription d’une assurance de prêt immobilier.

  • Certaines garanties sont systématiquement exigées : garantie décès, PTIA.
  • Pour l’achat d’une résidence principale ou secondaire, l’établissement demande en complément les garanties ITT et IPT.

L’Invalidité ou Incapacité Permanente Totale (IPT) protège l’assuré lorsqu’un accident ou une maladie le rend totalement inapte à exercer son emploi – ou toute autre activité professionnelle. Elle correspond à la catégorie 2 de la Sécurité sociale.

Dans ce cas de figure, l’assureur prend le relais de l’emprunteur en réglant les mensualités de son crédit immobilier ou rembourse le capital restant dû, en fonction des dispositions prévues au contrat.

La garantie IPT assurance emprunteur se déclenche lorsque le taux d’invalidité de l’assuré est supérieur à 66 %.

3 types de garanties invalidité en assurance de prêt immobilier :

  • Perte Totale et Irréversible d’Autonomie ou PTIA : invalidité la plus lourde. L’assuré dépend d’une tierce personne au quotidien. Taux d’invalidité : 100%.
  • Invalidité Permanente Totale ou IPT : incapacité à exercer toute activité génératrice de revenus. Taux d’invalidité : supérieur à 66%.
  • Invalidité Permanente Partielle ou IPP : incapacité à exercer à plein temps son activité professionnelle. Taux d’invalidité : entre 33 et 66%.

Comment est calculé le taux d’IPT ?

Une fois votre état stabilisé, l’assureur mandate le médecin-expert pour vous examiner et déterminer votre taux d’invalidité. Il se calcule en croisant deux barèmes :

  • le taux d invalidité professionnelle : il évalue la capacité de l’assuré à exercer son ancien métier et varie d’une personne à l’autre, selon la profession.
  • le taux d invalidité fonctionnelle : il mesure la diminution physique ou mentale de l’assuré dans son quotidien. Il ne tient pas compte de la profession : c’est le même pour tous les assurés.

Exemples de taux d’IPT en assurance emprunteur

Cas Taux d'invalidité
Perte d'un doigt (sauf le pouce) 5 à 8%
Perte des 5 orteils 15%
Perte d'une jambe 40%
Perte totale de locomotion 65%
Cécité 85%

Combien coûte la garantie IPT assurance emprunteur ?

Le coût de la garantie IPT dépend de multiples facteurs dont :

  • L’âge de l’assuré
  • L’activité professionnelle exercée, avec une surprime possible en cas de métier à risques
  • L’état de santé général de l’assuré, tel qu’établi par son questionnaire médical
  • La quotité choisie (50%, 75% ou 100 % par tête).

Les compagnies d assurance pratiquent leur propre politique tarifaire.

Choisir le contrat groupe de l’organisme de prêt n’est pas toujours la meilleure solution. Vous pouvez réaliser des économies en optant pour une délégation d’assurance, c’est-à-dire en souscrivant votre contrat d assurance emprunteur auprès d’un organisme tiers. Pour souscrire une garantie IPT au meilleur prix, comparez les contrats : faites une simulation gratuite avec notre comparateur.

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Garantie IPT : quelle indemnisation attendre ?

La prise en charge peut varier d’un contrat à l’autre :

  • L’assureur peut rembourser, mois par mois, les échéances de crédit. La compagnie d’assurance se réserve alors le droit de contrôler votre état de santé : si l’invalidité passe en-dessous de 66%, la prise en charge sera réévaluée en IPP.
  • Deuxième possibilité : l’assureur rembourse le capital restant dû à la banque et solde l’intégralité du crédit.

Par ailleurs, si l’assurance de prêt immobilier prend le relais sur vos mensualités, il existe deux modes d’indemnisation :

  • forfaitaire : l’assureur rembourse les échéances, à hauteur de la quotité choisie.
  • indemnitaire : l’assureur prend en compte la perte de revenus et déduit donc les éventuelles prestations sociales que vous recevez.

L’indemnisation forfaitaire est plus couvrante et sécurisante que le remboursement indemnitaire.

Enfin, la quotité joue un rôle important dans l’indemnisation à attendre suite à une IPT :

  • Si vous empruntez seul, vous bénéficierez d’une prise en charge intégrale de votre crédit.
  • Si vous empruntez à deux, la prise en charge en fonction de la quotité choisie.
    Par exemple : vous couvrez 50% du crédit, alors l’assurance remboursera 50% du prêt et votre co-emprunteur continuera à rembourser les 50% restant.

Quelles conditions pour être indemnisé ?

Une IPT ne peut être définitivement établie par le médecin-conseil de l’assurance qu’après la consolidation des séquelles physiques ou mentales de l’assuré.

Attention : si le sinistre survient rapidement après la signature de l’assurance emprunteur, un délai de carence (entre 1 et 12 mois) peut s’opposer à l’activation de la garantie.

Prenez aussi en compte le délai de franchise, qui débute le jour du sinistre : vous ne serez indemnisé qu’à la fin de cette période (90 jours le plus souvent).

Enfin, la plupart des assureurs font cesser la garantie lors du départ à la retraite de l’assuré ou, à défaut, à son 65e anniversaire.

Quelles exclusions de garantie ?

Les exclusions de garantie sont variables d’un contrat à l’autre, et méritent donc d’être examinées attentivement. Dans certains cas, sachez qu’il est possible de racheter une exclusion de garantie contre une augmentation de tarif (ex : métiers à risques).

Les motifs d’exclusion communs aux assureurs incluent :

  • La tentative de suicide ;
  • La pathologie connue de l’assuré mais non déclarée dans son questionnaire ;
  • La pratique d’un sport extrême ou d’une autre activité à risque.

Garantie IPT : les points clés

  • La garantie IPT indemnise l’assuré en cas d’invalidité permanente supérieure à 66 %.
  • Elle assure le paiement des mensualités du crédit immobilier ou son remboursement intégral.
  • Les conditions d’indemnisation (délai de carence, franchise, exclusions) sont à examiner à la loupe.

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