Assurance auto : que se passe-t-il en cas d’accident dû à la neige ?

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En hiver, les conditions d’adhérence sur la route se dégradent à mesure que les températures chutent. Que ce soit sur les trajets quotidiens ou pour rejoindre les stations de ski, l’angoisse de la sortie de route en raison de la neige ou du verglas est permanente. Alors en cas d’accident dû à la neige, l’assurance auto va-t-elle prendre en compte les conditions hivernales ? Quelle indemnisation attendre pour ce type de sinistre avec votre véhicule ? Explications.

Accident neige et verglas : quelle prise en charge de l’assurance auto ?

Avant de savoir si votre assurance peut prendre en charge une glissade ou un accident dû à à la neige, il est important de rappeler les règles de base en matière d’indemnisation. Le premier élément qui détermine si vous avez droit à une indemnisation est votre responsabilité dans l’accident (responsabilité totale, 50/50 ou nulle). Le second est la formule d’assurance auto et les garanties souscrites.

Voici les différents cas possibles.

Notez que ces principes s’appliquent toujours, en présence de neige ou non.

Vous êtes assuré au tiers et non-responsable

Si le tiers responsable de l’accident est identifié, tous vos dommages corporels et matériels seront indemnisés au titre de sa responsabilité civile. En effet, ce dernier a pour obligation de réparer les préjudices qu’il vous a causés. Même si vous êtes assuré au tiers, vous n’aurez donc pas à payer vos frais de réparations.

En revanche, dans le cas où le tiers responsable n’est pas identifié (ex : délit de fuite), les dommages matériels sur votre véhicules ne seront pas couverts et vos dommages corporels seront pris en charge par le fonds de garanties automobile.

Vous êtes assuré au tiers et responsable de l’accident de neige

Dans ce cas, votre assurance auto prend en charge les dommages et préjudices causés à autrui dans l’accident (dommages matériels, immatériels ou corporels) par le biais de la garantie responsabilité civile.

Quant à vous, si vous subissez des dégâts matériels ou physiques au cours du sinistre, vous ne serez pas indemnisé, à moins d’avoir souscrit une garantie personnelle du conducteur ou une garantie dommages collision.

Vous êtes assuré tous risques et non-responsable

Avec une assurance tous risques, que le tiers responsable soit identifié ou non, vos dommages seront couverts :

  • si le conducteur est clairement identifié, les préjudices seront indemnisés dans le cadre de sa garantie responsabilité civile ;
  • s’il est inconnu, les réparations sur votre voiture seront prises en charge par votre propre assurance auto, certainement sous couvert d’une franchise, et vos blessures éventuelles pourront être couvertes par le fonds de garantie en tant que victime de l’accident.

Vous êtes assuré tous risques et responsable du sinistre

Tous les dommages corporels et matériels que vous causez à autrui sont assurés grâce à votre garantie responsabilité civile.

Les dommages matériels sur votre voiture sont pris en charge par votre assureur, mais vous lui devrez certainement une franchise et subirez un malus. Vos frais médicaux sont aussi couverts à condition d’avoir souscrit à la garantie dommages corporels du conducteur.

Accident dû à la neige : à quelle garantie faire appel ?

Dans le cas où vous faites une sortie de route et avez un accident de voiture seul en raison de la neige, seule une formule tous risques peut rembourser les réparations à effectuer sur votre véhicule (au titre de la garantie dommages tous accidents). Vous devrez toutefois payer une franchise et écoperez d’un malus.

Par ailleurs, il est possible qu’en raison de fortes chutes de neige près de chez vous ou sur votre lieu de vacances, votre véhicule soit accidenté. Si l’état de catastrophe naturelle est déclaré par un arrêté officiel, l’assurance auto prendra en charge les dommages au titre de la garantie catastrophe naturelle.

Attention : elle n’est pas acquise dans tous les contrats automobiles.

Néanmoins, si l’état de catastrophe naturelle n’est pas décrété, il vous est possible d’invoquer la garantie événement climatique ou force de la nature. Pour obtenir des réparations, il vous faudra prouver la gravité des chutes de neige au moyen de photos, coupures de journaux, bulletins météo, etc. Vous ne devez pas non plus être le seul sinistré dans les environs.

Dans tous les autres cas de sinistres auto avec un autre automobiliste, motard, cycliste ou piéton, les règles classiques évoquées plus haut s’appliquent.

Un débat possible avec l’assureur

Il est cependant possible que votre assureur refuse de vous indemniser en prétextant une imprudence de votre part. Dans le cas où vous rouliez sur une route fermée à la circulation en raison des intempéries, vous ne pourrez espérer aucune prise en charge de la part de votre assurance auto.

Si la circulation était autorisée, alors il vous faudra certainement prouver que vous aviez pris vos dispositions en adaptant votre vitesse ou en vous munissant d’équipements spéciaux tels que des pneus hiver ou des chaînes à neige.

L’absence d’équipement peut faire partie des exclusions de votre contrat.

Notre conseil : vérifiez les conditions de prise en charge avant de partir au ski ou de prendre un col de montagne !

Accident ou panne de froid : l’assistance vient-elle à mon secours ?

Il existe une garantie dans votre contrat qui peut s’avérer bien utile par temps de neige : la garantie assistance, avec ou sans franchise kilométrique.

En cas d’accident, votre véhicule est remorqué ou dépanné, peu importe que vous soyez en tort ou non. Il en va de même si vous êtes victime d’une panne de voiture à cause du froid : l’assistance 0km jouera son rôle.

Quelle assistance en plein milieu d’un col ?

Il n’y aucune incidence sur vos garanties que vous soyez victime d’une panne (ou d’un accident) en montagne ou en plaine. La neige non plus n’affectera pas votre prise en charge. 

Si le sinistre survient dans un col enneigé, c’est à l’assistance de votre contrat d’assurance qu’il faut faire appel. Ses coordonnées se trouvent sur votre attestation d’assurance (carte verte). Un prestataire viendra remorquer votre véhicule jusqu’au garage le plus proche, et le coût de l’opération pour vous variera en fonction du forfait remorquage figurant au contrat d’assurance. Le conducteur et ses passagers seront également pris en charge.

La nature des prestations associées à l’assistance aux personnes et les montants accordés (aide à la poursuite des vacances, retour au domicile, location de voiture, hébergement…) figurent aussi dans le contrat d’assurance. Il existe seulement 3 situations pour lesquelles l’assistance ne pourra être déclenchée :

  • si vous abandonnez le véhicule au milieu d’un col enneigé, l’assistance considère qu’il n’y a ni panne, ni accident ;
  • si les conditions météorologiques rendent l’intervention dangereuse ;
  • si vous êtes en panne à moins de 50 km de votre domicile et que votre contrat prévoit une franchise kilométrique. On viendra vous dépanner mais votre assurance ne prendra aucun frais à sa charge dans la mesure où vous êtes à moins de 50 km de chez vous. En revanche, en cas d’accident, la franchise kilométrique ne s’applique pas.
Mise à jour le
Emilie Rapoport est l'auteur de cette page

Rédactrice depuis plusieurs années, Emilie a développé une expertise dans le domaine de l'assurance auto et la santé.