BRSS, BR, TC… Nos contrats d’assurance santé peuvent parfois être un peu obscurs. Difficile de connaître le montant exact des remboursements auxquels on a le droit lorsqu’on ne maîtrise pas complètement le jargon de ses garanties. Décryptage de ces mystérieux acronymes qui fleurissent sur nos contrats d’assurance.

Le rôle de la Sécurité sociale

En France, la Sécurité sociale garantit aux ayants-droit une prise en charge minimale des frais médicaux tels que :

  • Consultations médicales et médicaments
  • Analyses et examens en laboratoire
  • Frais d’hospitalisation et de chirurgie
  • Soins dentaires, d’optique et d’audition
  • Orthopédie
  • Transport médical
  • Cure thermale

TC : le Tarif de Convention

Pour chaque type de soin ou acte médical, la Sécurité sociale définit un tarif de convention (TC). C’est sur ce montant que s’appliquera le remboursement de la Sécurité sociale.

De plus, un médecin peut être conventionné. Ainsi, dans le cas d’un médecin conventionné de secteur 1, c’est le tarif de convention qui détermine le montant de la consultation. En revanche, les professionnels de santé conventionnés du secteur 2 peuvent appliquer des dépassements d’honoraires.

Pour les professionnels de santé non-conventionnés, on parle de Tarif d’Autorité (TA). C’est un tarif forfaitaire qui sert de base de remboursement et qui est très inférieur au tarif de convention. L’ayant-droit doit alors s’acquitter d’une somme plus importante.

BRSS ou BR : la Base de Remboursement de la Sécurité Sociale

Le tarif de convention sert de base de calcul pour vos remboursements. C’est ce que l’on appelle la base de remboursement de la Sécurité sociale, communément appelée BRSS ou BR (il s’agit de la même chose). C’est donc sur ce tarif de référence qu’elle applique ensuite un taux de remboursement. Voici quelques exemples :

CONSULTATION, SOIN, PRESTATIONTARIF DE CONVENTIONTAUX DE REMBOURSEMENT SECU.
Généraliste (secteur 1)25€70%
Spécialiste (secteur 1)30€70%
Psychiatre43€70%
Détartrage28€70%
Frais d’hospitalisation journaliers20€80%
Monture de lunettes2,84€60%

⚠️ Attention, pour bénéficier d’un remboursement optimal, vous devez respecter le parcours de soins coordonnés. Vous devez ainsi déclarer un médecin traitant et le consulter en priorité avant de vous diriger vers un spécialiste, au risque de voir chuter la prise en charge initialement prévue.

BRSS : quelques exemples

Consultation d’un médecin généraliste conventionné de secteur 1

Etant donné que ce médecin est conventionné, le prix de la consultation est égal au tarif de convention, fixé à 25€. Le taux de remboursement de la Sécu est de 70%.


L’avantage d’une complémentaire santé

Une fois que la Sécurité sociale a joué son rôle, une assurance santé peut prendre le relais et rembourser tout ou partie du montant restant à votre charge. Si votre médecin pratique des dépassements d’honoraires, les frais médicaux peuvent rapidement devenir onéreux. Une complémentaire santé performante limitera alors l’impact des dépenses de santé sur votre budget.

Consultation d’un médecin généraliste conventionné de secteur 2

Prenons le cas d’un médecin conventionné mais pratiquant des dépassements d’honoraires. Il fixe le prix de sa consultation à 30€. Le taux de remboursement de la Sécu est de 70%.

Ainsi, s’il y a des dépassements d’honoraires, la Sécurité sociale vous rembourse toujours le même montant (en l’occurrence, 17,50 €) car la base de remboursement (ou tarif de convention) est 25€. En revanche, le montant restant à votre charge sera plus élevé. Dans ce cas, une complémentaire santé jouera un rôle précieux.

Consultation en dehors du parcours de soins coordonnés

Comme nous l’avons expliqué, si vous ne respectez pas le parcours santé, vous verrez vos remboursements baisser considérablement.

Par exemple, vous décidez de consulter en direct un dermatologue, sans passer par votre médecin traitant. Normalement, le taux de remboursement de la Sécu est de 70%. Dans notre cas, il passe à 30%.