La garantie « incapacité temporaire de travail » (ITT)

L’incapacité temporaire de travail n’est pas considérée comme une invalidité. Pourtant, elle fait suite à une maladie ou un accident qui impose une période de convalescence.
L’assuré ne peut donc pas retravailler pendant un certain temps … Mais alors comment intervient cette garantie dans l’assurance emprunteur ? Hyperassur répond.

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Qu’est-ce que la garantie ITT en assurance de prêt ?

L’incapacité temporaire de travail (ITT) met l’emprunteur dans l’impossibilité totale d’exercer son travail, ce de manière complète et continue. La différence avec l’invalidité, c’est que cette situation médicale est seulement provisoire. Ce qui n’empêche pas d’assurer ce risque au moment de souscrire son crédit.

Le déclenchement de la garantie

Évidemment au moment de l’accident ou de la maladie, il faut exercer une activité professionnelle rémunérée pour pouvoir demander une application de la garantie. L’incapacité totale de travail doit être prononcée par le « médecin conseil » de l’assurance. Il tient compte de la profession exercée par l’assuré, avant la maladie ou l’accident, et de ses possibilités de la reprendre.

  • L’arrêt de travail ne peut pas dépasser 1 095 jours. Au-delà l’assuré est considéré comme invalide, et ce sont d’autres garanties qui entrent en vigueur (IPP ou IPT).

La souscription d’une garantie ITT

La garantie « incapacité temporaire de travail » vous sera toujours réclamée par votre établissement bancaire prêteur en cas d’achat résidentiel (habitation principale ou secondaire). Cependant elle reste optionnelle en cas d’investissement locatif : c’est à vous de décider si elle vous intéresse.

Comparer les garanties invalidité

La prise en charge forfaitaire vs indemnitaire

Si le contrat prévoit une indemnisation forfaitaire, l’assuré perçoit une somme globale convenue au moment de la souscription, ce quelle que soit la perte de revenu réellement réalisée. En revanche si la formule prévoit une prise en charge indemnitaire, l’assureur évalue la perte de salaire consécutive à l’arrêt de travail.

Et la cessation des remboursements ?

Le paiement des prestations se fait dans la limite de la quotité assurée et le montant des échéances de prêt est calculé au prorata des jours d’arrêt de travail. Quand l’assuré reprend son travail, la garantie cesse même s’il ne retravaille que partiellement, ou même s’il n’a qu’une activité de surveillance ou de direction.

Attention aux exclusions

La garantie ITT comprend toujours un délai de carence de 90 jours, durant lequel elle ne peut pas encore se déclencher. En outre à compter de la constatation de l’ITT, une franchise est généralement appliquée de 30, 60, 90 voire 180 jours selon les assureurs. Certains contrats proposent de choisir cette durée, ce qui impacte forcément le montant de la cotisation.

 

Bon à savoir

Lisez toujours les exclusions de garanties, notamment si l’incapacité temporaire de travail donne suite à l’exercice d’un métier à risques ou à la pratique d’un loisir dangereux. Aussi certaines maladies sont souvent exclues de la garantie ITT (dépression, certains maux de dos, …).

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