Mutuelle : comprendre le remboursement des frais de santé

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La prise en charge de vos soins s’effectue généralement en deux temps. La Sécurité sociale rembourse en effet une partie de vos consultations médicales, analyses, médicaments, etc. Une complémentaire santé peut ensuite venir compléter ces remboursements mais également couvrir des prestations que l’Assurance Maladie ne prend pas en charge. Facultative mais fortement recommandée, une mutuelle permet ainsi de limiter le montant qu’il vous reste à payer. Alors comment calculer les remboursements de la mutuelle ?

Comment fonctionne le remboursement des frais médicaux ?

Assurance Maladie, complémentaire santé (“mutuelle”) : qui rembourse quoi ? Et sans mutuelle, quels sont les frais de santé restant à votre charge ? Qu’appelle-t-on la Base de Remboursement de la Sécurité sociale ?

Ces questions peuvent paraître complexes mais elles sont pourtant essentielles pour bien comprendre les remboursements de la mutuelle et choisir le bon contrat de santé. Notre expert vous explique tout en 2 minutes !

Qui prend en charge les frais de santé ?

Tout assuré social, c’est-à-dire toute personne affiliée à un régime obligatoire d’Assurance Maladie, bénéficie d’un remboursement partiel de ses dépenses de santé :

Néanmoins, cette prise en charge demeure souvent insuffisante et une partie des frais reste donc à votre charge.

En souscrivant une couverture maladie complémentaire (aussi appelée mutuelle), vous bénéficiez de remboursements supplémentaires, y compris sur les soins et actes que la Sécurité sociale ne couvre pas.

Quels remboursements de la Sécurité sociale ? 

L’Assurance Maladie associe à chaque acte médical une base de remboursement (BR ou BRSS). Elle applique ensuite à ce tarif de convention un pourcentage pour calculer le montant du remboursement.

Pour les consultations médicales, la prise en charge de la Sécurité sociale varie en fonction :

  • du respect du parcours de soins coordonnés : vous devez tout d’abord déclarer un médecin traitant auprès de votre caisse d’Assurance Maladie, puis le consulter en priorité avant de prendre rendez-vous avec un médecin spécialiste. A défaut, le remboursement baissera fortement.
  • du secteur d’exercice du médecin : un praticien de secteur 1 applique les tarifs de la Sécurité sociale alors que s’il exerce en secteur 2, ses honoraires sont libres. Dans ce second cas, la base de remboursement est moins élevée et vous êtes donc moins bien remboursé.
Prestation BR Taux de remboursement Remboursement Sécu
Médecin généraliste secteur 1 30 € 70 % 19 €
Ophtalmo secteur 1 31,50 € 70 % 20,05 €
Ophtalmo secteur 2 23 € 70 % 14,10 €
Psychiatre secteur 1 55 € 70% 36,50 €
Kiné 16,13 € 60 % 9,68 €
Chirurgien-dentiste 23 € 60 % 13,80 €
Détartrage 28,92 € 60 % 17,35 €

Toute consultation ou acte réalisé par un médecin induit une participation forfaitaire de 2 € afin de responsabiliser le patient. Cette somme reste donc à votre charge. 

Quel est le reste à charge sans mutuelle ?

Le remboursement de l’Assurance Maladie est limité et, après sa participation, vous devez payer :

  • le ticket modérateur, qui correspond à la différence entre le montant versé par la Sécurité sociale et la base de remboursement.
    Par exemple, dans le cadre d’une consultation avec un médecin généraliste, le ticket modérateur s’élève à 11 €.
  • les dépassements d’honoraires des médecins et chirurgiens
  • le forfait journalier en cas d’hospitalisation (20€ par jour)
A noter
  • Certains soins ne sont jamais remboursés par l’Assurance Maladie et seule une complémentaire santé peut vous aider à couvrir le reste à charge.
  • Ainsi, selon vos besoins, vous aurez peut-être besoin de souscrire une mutuelle optique ou une assurance pour votre appareil auditif.

Comment fonctionne une complémentaire santé ?

Communément appelée mutuelle santé, la complémentaire désigne le contrat d’assurance pouvant prendre en charge tout ou partie des frais restant à régler après le remboursement de la Sécurité sociale. Adhérer à une mutuelle n’est pas obligatoire mais reste vivement recommandé afin de limiter le risque en cas de dépenses de santé importantes. 

Toute personne peut souscrire une assurance santé à titre individuel. Les contrats sont aujourd’hui très nombreux sur le marché : avec la comparaison en ligne, vous disposez d’un large choix pour trouver celui qui correspond le mieux à vos besoins. 

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21

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Mutualia - Zen Protect Basic +

Soins courants

exemples

Médecins 100 % BR
Médecine douce 60 € par an

Dentaire

exemple

Prothèses 125 % BR

Optique

exemple

Lunettes

Jusqu'à 200 €

Hospitalisation

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Chirurgie 125 % BR
Chambre seule 25 € par jour

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Mutuelle MGC - ECS Essentiel

Soins courants

exemples

Médecins 100 % BR
Médecine douce 30 € par an

Dentaire

exemple

Prothèses

100 % BR

Optique

exemple

Lunettes

X

Hospitalisation

exemples

Chirurgie

100 % BR

Chambre seule X

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Lourmel - Formule 2

Soins courants

exemples

Médecins 125 % BR
Médecine douce 60 € par an

Dentaire

exemple

Prothèses 125 % BR

Optique

exemple

Lunettes Jusqu'à 300 €

Hospitalisation

exemples

Chirurgie

125 % BR

Chambre seule 30 € par jour

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27

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Direct Assurance - Formule Equilibre +

Soins courants

exemples

Médecins

125 % BR

Médecine douce 60 € par an

Dentaire

exemple

Prothèses

150 % BR

Optique

exemple

Lunettes

Jusqu'à 300 €

Hospitalisation

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Chirurgie

125 % BR

Chambre seule

20 € par jour

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30

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30

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Adama - EcoConfort 1

Soins courants

exemples

Médecins

120 % BR

Médecine douce 120 € par an

Dentaire

exemple

Prothèses 120 % BR

Optique

exemple

Lunettes Jusqu'à 170 €

Hospitalisation

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Chirurgie 100 % BR
Chambre seule 45 € par jour

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Vitalité Santé - Cosy sur mesure H1 OB1 OD1 M1

Soins courants

exemples

Médecins 100 % BR
Médecine douce 60 € par an

Dentaire

exemple

Prothèses 100 % BR

Optique

exemple

Lunettes

X

Hospitalisation

exemples

Chirurgie 100 % BR
Chambre seule X

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Julia - Alto Santé 5

Soins courants

exemples

Médecins 200 % BR
Médecine douce 50 € par an

Dentaire

exemple

Prothèses 215 % BR

Optique

exemple

Lunettes

Jusqu'à 275 €

Hospitalisation

exemples

Chirurgie 200 % BR
Chambre seule 55 € par jour

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37

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UCR - Filao 150

Soins courants

exemples

Médecins 100 % BR
Médecine douce 40 € par an

Dentaire

exemple

Prothèses 125 % BR

Optique

exemple

Lunettes

Jusqu'à 220 €

Hospitalisation

exemples

Chirurgie 150 % BR
Chambre seule 30 € par jour

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/ mois

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Alptis - Select 2

Soins courants

exemples

Médecins

125 % BR

Médecine douce 100 € par an

Dentaire

exemple

Prothèses 150 % BR

Optique

exemple

Lunettes

Jusqu'à 200 €

Hospitalisation

exemples

Chirurgie 125 % BR
Chambre seule 30 € par jour

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AcommeAssure - Atout + 1

Soins courants

exemples

Médecins 100 % BR
Médecine douce 20 € par an

Dentaire

exemple

Prothèses 100 % BR

Optique

exemple

Lunettes Jusqu'à 200 €

Hospitalisation

exemples

Chirurgie 125 % BR
Chambre seule 30 € par jour

à partir de

42

/ mois

Score garanties / prix : Une note est donnée aux garanties selon 30 critères précis permettant de mesurer la qualité et le niveau des remboursements. Cette note est mise en rapport du prix payé afin d'en déduire un score de qualité/prix moyen.

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AvoCotés - Flex 2

Soins courants

exemples

Médecins 100 % BR
Médecine douce 75 € par an

Dentaire

exemple

Prothèses 150 % BR

Optique

exemple

Lunettes Jusqu'à 200 €

Hospitalisation

exemples

Chirurgie 100 % BR
Chambre seule X

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45

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Smatis - Flexi Equilibree F2

Soins courants

exemples

Médecins 160 % BR
Médecine douce 75 € par an

Dentaire

exemple

Prothèses 180 % BR

Optique

exemple

Lunettes

Jusqu'à 250 €

Hospitalisation

exemples

Chirurgie 180 % BR
Chambre seule En option

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57

/ mois

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à partir de

58

/ mois
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14.1/20
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Meilleurtaux Santé - Vita Santé 2

Soins courants

exemples

Médecins 125 % BR
Médecine douce 30 € par an

Dentaire

exemple

Prothèses 150 % BR

Optique

exemple

Lunettes Jusqu'à 200 €

Hospitalisation

exemples

Chirurgie 125 % BR
Chambre seule 40 € par jour

à partir de

58

/ mois

Score garanties / prix : Une note est donnée aux garanties selon 30 critères précis permettant de mesurer la qualité et le niveau des remboursements. Cette note est mise en rapport du prix payé afin d'en déduire un score de qualité/prix moyen.

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CNP Assurances - Santé Senior 232

Soins courants

exemples

Médecins 100 % BR
Médecine douce 80 € par an

Dentaire

exemple

Prothèses 320 € par prothèse

Optique

exemple

Lunettes

Jusqu'à 440 €

Hospitalisation

exemples

Chirurgie 145 % BR
Chambre seule 40 € par jour

à partir de

62

/ mois

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à partir de

64

/ mois
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15.5/20
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Aésio Mutuelle - Santé Particuliers 2

Soins courants

exemples

Médecins

125 % BR

Médecine douce

60 € par an

Dentaire

exemple

Prothèses 150 % BR

Optique

exemple

Lunettes

Jusqu'à 200 €

Hospitalisation

exemples

Chirurgie 125 % BR
Chambre seule 30 € par jour

à partir de

64

/ mois

Score garanties / prix : Une note est donnée aux garanties selon 30 critères précis permettant de mesurer la qualité et le niveau des remboursements. Cette note est mise en rapport du prix payé afin d'en déduire un score de qualité/prix moyen.

15.5/20
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67

/ mois
Score garanties / prix : Une note est donnée aux garanties selon 30 critères précis permettant de mesurer la qualité et le niveau des remboursements. Cette note est mise en rapport du prix payé afin d'en déduire un score de qualité/prix moyen.
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Mutuelle GSMC - Senior 100% Nous Confort

Soins courants

exemples

Médecins 180 % BR
Médecine douce 70 € par an

Dentaire

exemple

Prothèses 250 % BR

Optique

exemple

Lunettes

Jusqu'à 300€

Hospitalisation

exemples

Chirurgie 350 % BR
Chambre seule 90 € par jour

à partir de

67

/ mois

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17.9/20
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Mutaero - Formule Serena Eco

Soins courants

exemples

Médecins 160 % BR
Médecine douce 75 € par an

Dentaire

exemple

Prothèses 220 % BR

Optique

exemple

Lunettes Jusqu'à 305 €

Hospitalisation

exemples

Chirurgie

200 % BR

Chambre seule

55 € par jour

à partir de

75

/ mois

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17.9/20
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86

/ mois
Score garanties / prix : Une note est donnée aux garanties selon 30 critères précis permettant de mesurer la qualité et le niveau des remboursements. Cette note est mise en rapport du prix payé afin d'en déduire un score de qualité/prix moyen.
13.6/20
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April - Vita santé 2

Soins courants

exemples

Médecins 125 % BR
Médecine douce 30 € par an

Dentaire

exemple

Prothèses 125 % BR

Optique

exemple

Lunettes Jusqu'à 200 €

Hospitalisation

exemples

Chirurgie 125 % BR
Chambre seule 20 € par jour

à partir de

86

/ mois

Score garanties / prix : Une note est donnée aux garanties selon 30 critères précis permettant de mesurer la qualité et le niveau des remboursements. Cette note est mise en rapport du prix payé afin d'en déduire un score de qualité/prix moyen.

13.6/20
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90

/ mois
Score garanties / prix : Une note est donnée aux garanties selon 30 critères précis permettant de mesurer la qualité et le niveau des remboursements. Cette note est mise en rapport du prix payé afin d'en déduire un score de qualité/prix moyen.
14.3/20
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Mutuelle LMP - Formule Open GO

Soins courants

exemples

Médecins 125 % BR
Médecine douce 50 € par an

Dentaire

exemple

Prothèses 150 % BR

Optique

exemple

Lunettes Jusqu'à 250 €

Hospitalisation

exemples

Chirurgie 150 % BR
Chambre seule 50 € par jour

à partir de

90

/ mois

Score garanties / prix : Une note est donnée aux garanties selon 30 critères précis permettant de mesurer la qualité et le niveau des remboursements. Cette note est mise en rapport du prix payé afin d'en déduire un score de qualité/prix moyen.

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Tarif non communiqué

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Selfassurance - Insur'Actif 5

Soins courants

exemples

Médecins 250 % BR
Médecine douce

200 € par an

Dentaire

exemple

Prothèses 300 % BR

Optique

exemple

Lunettes

Jusqu'à 350 €

Hospitalisation

exemples

Chirurgie 300 % BR
Chambre seule 85 € par jour

Tarif non communiqué

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Tarif non communiqué

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Identités Mutuelle - Presta Mutuelle 4.1

Soins courants

exemples

Médecins

100 % BR

Médecine douce 30 € par an

Dentaire

exemple

Prothèses

125 % BR

Optique

exemple

Lunettes

Jusqu'à 200 €

Hospitalisation

exemples

Chirurgie

125 % BR

Chambre seule X

Tarif non communiqué

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avis clients : 4.4/5

Tarif non communiqué

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Apivia - Vitamin 2

Soins courants

exemples

Médecins

125 % BR

Médecine douce 40 € par an

Dentaire

exemple

Prothèses

125 % BR

Optique

exemple

Lunettes

Jusqu'à 200 €

Hospitalisation

exemples

Chirurgie

150 % BR

Chambre seule

30 € par jour

Tarif non communiqué

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Tarif non communiqué

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SwissLife - Module 3

Soins courants

exemples

Médecins 125 % BR
Médecine douce 150 € par an

Dentaire

exemple

Prothèses 125 % BR

Optique

exemple

Lunettes

Jusqu'à 200 €

Hospitalisation

exemples

Chirurgie 125 % BR
Chambre seule 45 € par jour

Tarif non communiqué

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Tarif non communiqué

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Solimut - Attitude Prévoyance 2

Soins courants

exemples

Médecins 100 % BR
Médecine douce 75 € par an

Dentaire

exemple

Prothèses 100 % BR

Optique

exemple

Lunettes

Jusqu'à 200 €

Hospitalisation

exemples

Chirurgie 100 % BR
Chambre seule 40 € par jour

Tarif non communiqué

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Les garanties ou remboursements d’une mutuelle peuvent prendre différentes formes…

Contrat de mutuelle à 100% BR

Une complémentaire santé à 100% BR se limite au remboursement du ticket modérateur. En effet, contrairement à ce que l’on pourrait penser, il ne s’agit pas d’une prise en charge intégrale de votre facture. Avec un tel contrat, le remboursement se limite à la base de remboursement de la Sécurité sociale.

Cette prise en charge va rapidement trouver ses limites avec des médecins spécialistes dont les tarifs sont élevés.

Prise en charge Spécialiste secteur 1 Spécialiste secteur 2 non-OPTAM
Prix consultation 31,50 € 50 €
BR 31,50 € 23 €
Taux rbt Sécu 70 % 70 %
Participation forfaitaire moins 2 € moins 2 €
Rbt Sécu 20,05 € 14,10 €
Rbt Mutuelle 100% 9,45 € 6,90 €
Rbt total* 29,50 € 21 €
Montant à votre charge 2 € 29 €

Contrat à 150%, 200%, 300% BR

Une assurance santé présentant un niveau de garanties supérieur à 100% BR prend en charge les dépassements d’honoraires. En effet, si le contrat indique 200%, cela signifie que votre mutuelle pourra vous reverser jusqu’à 2 fois la base de remboursement de la Sécurité sociale.

De la même manière, une garantie à 300% représente une indemnisation jusqu’à 3 fois la base de remboursement.

Et 400%, jusqu’à 4 fois la BR.

Une telle protection est utile notamment pour les soins coûteux (par exemple, un contrat avec des remboursements dentaires élevés est recommandé si vous avez besoin d’un implant) ou si vous consultez régulièrement des médecins spécialistes aux tarifs élevés.

Exemple de remboursement selon votre contrat de mutuelle :

Prise en charge Mutuelle 100% Mutuelle 200%
Consultation spécialiste secteur 2* 50 € 50 €
BR 23 € 23 €
Taux rbt Sécu 70 % 70 %
Participation forfaitaire moins 2 € moins 2 €
Rbt Sécu 14,10 € 14,10 €
Rbt Mutuelle 6,90 € 29,90 €
Rbt total* 21 € 44 €
Montant à votre charge 29 € 6 €

*Un professionnel de secteur 2 pratique des honoraires libres

Forfait de remboursement mutuelle en euros

Les forfaits euros s’appliquent généralement sur les prestations médicales dont la base de remboursement est faible. Par exemple, pour des prothèses dentaires, les lentilles de contact ou les appareils auditifs. Ce type d’indemnisation concerne également les soins de santé que la Sécurité sociale ne prend pas en charge : médecine alternative, implants dentaires, chirurgie réfractive, etc.

Dans ces différents cas, vous disposez donc de la somme indiquée, en complément éventuel du remboursement de l’Assurance Maladie. Sauf indication contraire, ce forfait s’entend le plus souvent par bénéficiaire et par an.

Prise en charge des frais réels

Votre complémentaire santé peut enfin effectuer un remboursement sur la base des frais réels (FR) engagés. Dans ce cas, elle couvre l’intégralité des dépenses liées à ce poste, quel que soit le montant. Ce type de garanties est donc très protecteur. De nombreuses compagnies d’assurances l’appliquent à l’hospitalisation, plus précisément aux frais de séjour en établissement et au forfait journalier.

Depuis la réforme 100% Santé, la prise en charge des frais réels concerne aussi le panier zéro reste à charge pour les lunettes de vue, les prothèses dentaires et les aides auditives. Vous n’avez donc rien à débourser pour ce type d’offres : l’Assurance Maladie et votre mutuelle santé remboursent entièrement la facture.

Comment se faire rembourser ses dépenses de santé par la mutuelle ?

  • Si la Sécurité sociale participe au remboursement de vos frais :

Présentez votre carte vitale au praticien. Si la télétransmission est activée, vous n’avez pas de démarches particulières à accomplir. Les feuilles de soins au format numérique sont automatiquement transmises à la Sécurité sociale et à votre assurance santé. Vous serez donc rapidement remboursé par ces deux organismes.

  • Si la Sécurité sociale ne prend pas en charge cet acte :

Adressez à votre mutuelle la facture acquittée correspondant au soin prodigué. L’assureur pourra alors prendre en charge tout ou partie de vos dépenses, conformément au contrat souscrit.

Vos questions sur le remboursement mutuelle

Si la télétransmission NOEMIE est activée, vous recevrez le remboursement sous 2 à 7 jours en moyenne. Pour les soins non pris en charge par la Sécurité sociale, ce délai est de 4 à 7 jours.

Vous avez accès au décompte des remboursements effectués par votre complémentaire santé depuis votre espace adhérent, en ligne. Ce relevé de prestations est établi tous les mois et vous avez la possibilité de le télécharger.

Vous pouvez bénéficier de l’offre 100% Santé avec zéro reste à charge. Dans ce cas, vous ne payez pas vos lunettes de vue mais vous disposez d’un choix limité de montures et de verres. Pour plus de choix, vous pouvez souscrire de meilleures garanties optiques : vous aurez alors droit à un forfait euros (ex : 250€ / 2 ans) pour un équipement complet.

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Emilie Rapoport est l'auteur de cette page

Rédactrice depuis plusieurs années, Emilie a développé une expertise en assurance, notamment auto et santé.